Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritimes
Les interventions de Marc Le Fur
Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
6 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports maritimes (nos 809, 1383).
La parole est à M. Laurent Marcangeli, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
J’appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte dont l’Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n’a pas adopté de texte.
Nous avons achevé l’examen des articles de la proposition de loi. L’Assemblée ayant rejeté tous les articles de la proposition de loi, il n’y aura pas lieu de procéder au vote solennel décidé par la Conférence des présidents. Avant de libérer l’ensemble des présents, je voulais exprimer ma gratitude à l’égard d’un haut fonctionnaire de l’Assem...
