Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 52, 173 et 417. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 52.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 33. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 784.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 53, 175 et 418 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 53.

Je suis saisi de deux amendements, nos 422 et 176, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bernard Accoyer, pour soutenir l’amendement no 422.

Nous pourrions également proposer des amendements pour supprimer des rapports… C’est il est vrai assez rare, mais c’est de l’ordre du possible ! (Sourires.) Je suis saisi d’un amendement rédactionnel de la commission des affaires sociales, no 127.

Je suis saisi de plusieurs amendements de précision, nos 130 à 133, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Christian Paul, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements rédactionnels, nos 134 et 135, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Christian Paul, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 36, 178, 192, 333 et 605. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 36.

Je suis de trois amendements, nos 136, 522 et 137, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 138 et 139, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 51, 179, 199 et 405. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 51.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 208, 234, 334 et 606. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 208.

Dans la mesure où il s’agit d’une demande de rapport, une longue présentation n’est effectivement pas nécessaire. Je rappelle d’ailleurs qu’en première partie de la loi de finances, les demandes de rapport ne sont plus admises, en vertu d’une décision du président de la commission visant à simplifier les débats.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 50, 180, 193 et 395. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 50.