Les amendements de Michel Piron pour ce dossier
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Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, parce qu’il veut couvrir tous les secteurs de la culture, ce projet de loi a, reconnaissons-le, pris une allure d’inventaire qui nous inspire une certaine perplexité. Il traite à la fois du cinéma, de la littérature, du patrimoine, de l’architecture, de l’éd...
Le projet de loi que nous votons aujourd’hui regorgeait – et regorge encore davantage après son passage à l’Assemblée – de dispositions diverses et tente, sans doute en vain, de satisfaire tous les secteurs de la culture. Les débats en commission et en séance publique, dont je regrette les interruptions qui leur ont conféré un caractère décous...
…ont témoigné du relatif consensus de notre assemblée autour de grands principes comme la liberté de création, les pratiques amateurs, ou encore la protection des oeuvres. Nous pouvons nous féliciter aujourd’hui de poursuivre d’une certaine façon le travail de Prosper Mérimée, lequel arpentait la France du XIXe siècle pour recenser les monument...
À bien des égards, l’adoption de cette disposition, avec votre soutien, monsieur le rapporteur, permettra de lutter plus efficacement contre les vols et trafics de biens culturels en élargissant les possibilités de recourir à la justice. Ensuite, l’établissement pour les musées de France d’un projet scientifique et culturel, qui permettra de n...
