Les amendements de Michel Pouzol pour ce dossier
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Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, c’est avec une joie non dissimulée que je m’exprime aujourd’hui devant notre assemblée, au nom du groupe socialiste, républicain et citoyen,…
…à propos de ce qui va devenir dans quelques minutes la loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. Il s’agit d’un projet de loi marquant de ce quinquennat, qui replace judicieusement au coeur de nos débats la culture comme élément central de nos préoccupations.
Ce projet de loi a été patiemment élaboré, au fil des rapports et consultations qui n’ont cessé de l’enrichir tout au long de nos débats. L’une de nos fiertés, et non la moindre, tient dans ce processus d’élaboration qui a su prendre en compte l’ensemble des acteurs du secteur, mais aussi l’ensemble des groupes parlementaires qui ont eu l’oppor...