Preuve de présence de Nicolas Bays à la réunion du 11 décembre 2013 à 11h45

• Journal officiel du 12/12/2013
• Journal officiel du 12/12/2013
• Journal officiel du 13/12/2013
• Liste des présences au bas du Compte-rendu de séance
• Liste des présences au bas du Compte-rendu de séance
• Liste des présences au bas du Compte-rendu de séance