Les amendements de Patricia Adam pour ce dossier
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L’amendement a été repoussé par la commission. Nous avons déjà eu ce débat en commission et, M. Fromion ayant déposé une proposition de loi qui sera examinée la semaine prochaine, nous l’aurons de nouveau à cette occasion. Un certain nombre de dispositifs ont déjà été évoqués, comme le SMA et le SMV, et je précise qu’il existe déjà un service ...
Certes, je conviens que le nombre de personnes concernées est peu important – un peu moins de cent – et je crois savoir que le ministre serait favorable au développement de ce dispositif ; mais peut-être s’exprimera-t-il sur le sujet. Sur le fond, il n’y a pas de désaccord. D’autre part, le volontariat existe aussi dans les armées ; il concern...
Cet amendement a été rejeté par la commission ; je vais expliquer pourquoi. Conformément à l’engagement du Président de la République, un gros travail a été effectué avec Antoine Prost, historien, qui a remis un rapport très détaillé sur cette partie de notre histoire, un rapport scientifique auxquels de nombreux historiens spécialistes de la ...