Les amendements de Patrick Mennucci pour ce dossier
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Avant de vous donner notre avis sur la proposition de loi présentée par Guillaume Larrivé, je voudrais dire à Thierry Braillard que notre groupe juge positivement le travail qu’il a réalisé avec ses équipes dans le cadre de la préparation de l’Euro 2016. Cette tribune nous permet de rappeler le travail qui a été engagé, non pas tant sur la part...
Le travail mené en commission et la situation que nous constatons autour des stades ont conduit le groupe socialiste, républicain et citoyen à soutenir ce texte, modifié par un certain nombre d’amendements qui ont, je crois, permis de le rendre tout à fait applicable. La proposition de loi vise à renforcer l’arsenal normatif de lutte contre le...
Je remercie le Gouvernement de l’attention qu’il a portée à une volonté de la commission des lois. Il a su saisir l’occasion offerte par la proposition de loi de M. Larrivé, pour, lorsque cela est nécessaire, assainir la vente des abonnements annuels. Ces derniers, en tant qu’ils peuvent être revendus à l’unité pour chaque match, empêchent de c...
Il est vrai que l’on peut s’interroger sur l’intérêt de cet amendement. À l’origine, j’avais la même position que le Gouvernement, mais en écoutant le débat, notamment l’explication de Christian Estrosi, j’ai compris que cette interdiction était déjà prévue à l’article L. 332-16 du code du sport, que vous évoquez, monsieur le secrétaire d’État....
Merci pour votre cours, monsieur le rapporteur ! C’est au programme de la première année de droit…
La notion de retransmission est extrêmement complexe. Qui organise la retransmission d’une manifestation sportive ? Dans ma circonscription, à Marseille, sur la Canebière, lorsqu’il y a des matchs, les bars sortent des téléviseurs, des écrans… Je suppose qu’il en est de même dans un certain nombre de nos villes. On voit donc l’immense complexit...
