Les amendements de Philippe Gosselin pour ce dossier
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Je note, monsieur le président, que pour la troisième fois en quelques minutes, vous faites des confusions, des erreurs et des oublis : je vous ai fait signe que je voulais défendre mon amendement, mais vous ne m'avez pas vu. Mais je comprends qu'à cette heure tardive, le président puisse être fatigué ! (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
L'oubli n'est pas de moi, mes chers collègues, comme vous avez pu le constater vous-mêmes. Mais errare humanum est
C'est bien ce que je pense, monsieur le président ! Il est encore possible de ne pas tomber dans les fourches de l'enfer, et de ne pas perseverare ! Vous aviez tous évidemment compris cette belle citation latine. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) Vous n'avez vraiment aucun humour ! À trois heures moins le quart du matin, on peut enco...
L'article 1er ter est intéressant à plusieurs égards. Il tend à modifie l'article 360 du code civil et vise, en quelques mots, à autoriser expressément l'époux à adopter en la forme simple l'enfant de son conjoint antérieurement adopté seul en la forme simple ou plénière. Cela paraît dans un premier temps séduisant, il est vrai. Aujourd'hui, i...
La plaisanterie ou la fatigue ! a bon dos monsieur le président ! Mais je vous sais gré de l'avoir décompté. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) C'est notre président qui préside, mes chers collègues ! Je vous le rappelle, chers collègues, car je suis républicain !
Il faut un motif grave, disais-je, pour permettre cette adoption. L'évolution proposée pourrait donc être intéressante. Mais je crois, comme notre collègue Mariton l'a souligné tout à l'heure, qu'il faudrait pouvoir intégrer ces éléments dans une réflexion plus large sur le droit des tiers ; réflexion à laquelle nous avons participé, et dont vo...
Ce n'est pas terminé, chers collègues ! Le président s'est repris et son chronomètre n'a pas failli ! (Sourires.)
