Alain Marc
Question N° 18690 au Ministère de l'éducation nationale (retirée)

Question soumise le 19 février 2013

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M. Alain Marc attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale à propos de la carte scolaire qui sera prise en compte à la prochaine rentrée de septembre 2013, en particulier en zone de revitalisation rurale (ZRR). Il souhaite savoir si les enfants qui auront deux ans au moment de cette rentrée scolaire seront comptabilisés pour la mise en place de la carte scolaire 2013-2014.

Retirée le 0 0000 (retrait à l'initiative de l'auteur)