Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement

L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux portant déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (nos 909, 984).

La parole est à M. le ministre délégué chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation.

Allons, monsieur Chrétien ! Tout le monde a constaté que vous étiez là. N'ayez crainte, votre nom figurera au compte rendu de la séance.

Le fait que vous soyez seul ne justifie pas que vous interrompiez sans cesse l'orateur qui, seul, a la parole.

Vous auriez dû vous inscrire dans la discussion générale, monsieur Chrétien, puisque vous avez tant de choses à dire ce que vous auriez sans doute fait avec talent. En tout état de cause, je vous rappelle que, si vous n'êtes pas inscrit, vous n'avez pas la parole. La parole est à M. Laurent Grandguillaume.

Merci pour votre concision autant que votre précision, monsieur le rapporteur. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2 et 10 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Richard Ferrand, pour soutenir l'amendement n° 2.

Je vais maintenant mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (La proposition de loi est adoptée.) (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)