Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires (nos 1701, 1996).
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche.
J’appelle maintenant le texte de la commission mixte paritaire. Conformément à l’article 113, alinéa 3, du règlement, je vais d’abord appeler l’Assemblée à statuer sur l’amendement dont elle est saisie. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 1.
Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire, modifié par l’amendement adopté par l’Assemblée.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi tendant au développement et à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires (nos 1701, 1792).
Mercredi dernier, l’Assemblée a commencé la discussion des articles de la proposition de loi, s’arrêtant à l’amendement no 43 à l’article 1er.
La parole est à Mme Chaynesse Khirouni, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, pour donner l’avis du Gouvernement.
Ce n’était pas un rappel au règlement, monsieur Hetzel, mais on fera comme si ! La parole est à Mme Sophie Dion.
