COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Mercredi 17 avril 2013

La séance est ouverte à neuf heures.

(Présidence de Mme Catherine Lemorton, présidente de la Commission)

La Commission, conjointement avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, examine le rapport d'information de M. Jean-Patrick Gille en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques.

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/14/seance/1208.

La Commission, conjointement avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, autorise, à l'unanimité, en application de l'article 145 du Règlement, le dépôt du rapport d'information en vue de sa publication.

La séance est levée à onze heures.