• – Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :

o Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur ;

o Avis sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :

- Grands organismes de recherche (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis),

Dans le cadre de la commission élargie, la commission des affaires économiques a examiné pour avis, sur le rapport de MM. Franck Reynier (Grands organismes de recherche) et Christophe Borgel (Recherche industrielle), les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (voir le compte rendu officiel de la commission élargie du 24 octobre 2013, sur le site internet de l'Assemblée nationale1).

À l'issue de la commission élargie, la commission des affaires économiques a délibéré sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

La Commission, contrairement à l'avis défavorable de M. Franck Reynier et suivant l'avis favorable de M. Christophe Borgel, donne un avis favorable à l'adoption des crédits de la Mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du jeudi 24 octobre 2013 à 15 heures

Présents. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Yves Blein, M. Christophe Borgel, M. François Brottes, M. Daniel Goldberg, M. Franck Reynier

Excusés. - M. Damien Abad, M. Frédéric Barbier, M. Joël Giraud, Mme Anne Grommerch, M. Razzy Hammadi, M. Thierry Lazaro, Mme Annick Le Loch, Mme Frédérique Massat

1 () http:www.assemblee-nationale.fr14budgetplf2014commissions_elargiescr