o Commission élargie : Solidarité, insertion et égalité des chances

o Avis sur les crédits de la mission : Solidarité, insertion et égalité des chances

– Économie sociale et solidaire (Mme Clotilde Valter, rapporteure pour avis)

Dans le cadre de la commission élargie, la commission des affaires économiques a examiné pour avis, sur le rapport de Mme Clotilde Valter (Économie sociale et solidaire), les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (voir le compte rendu officiel de la commission élargie du 29 octobre 2013, sur le site internet de l'Assemblée nationale).

À l'issue de la commission élargie, la commission des affaires économiques a délibéré sur les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ».

La Commission, suivant l'avis favorable de Mme Clotilde Valter, donne un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ».

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mardi 29 octobre 2013 à 11 h 15

Présents. - M. François Brottes, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Jean-Luc Laurent, Mme Marie-Lou Marcel, Mme Frédérique Massat, M. Kléber Mesquida, Mme Clotilde Valter

Excusés. - M. Damien Abad, M. Frédéric Barbier, M. Jean-Claude Bouchet, M. Thierry Lazaro, M. Bernard Reynès