Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 31 octobre 2013 à 15h00 :
- Sont intervenus :
- Alain Calmette, ancien député SER de la 1ère circonscription du Cantal (2 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SER de la 1ère circonscription de l'Indre (2 preuves)
- Assistaient à la réunion :
- Denis Baupin, ancien député NI de la 10ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Thierry Benoit, ancien député UDI de la 6ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (1 preuve)
- Gisèle Biémouret, ancienne députée SER de la 2ème circonscription du Gers (1 preuve)
- Jean-Yves Caullet, ancien député SER de la 2ème circonscription de l'Yonne (1 preuve)
- Jean-Jacques Cottel, ancien député SER de la 1ère circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Yannick Favennec, ancien député UDI de la 3ème circonscription de la Mayenne (1 preuve)
- Claude de Ganay, ancien député LR de la 3ème circonscription du Loiret (1 preuve)
- Frédéric Reiss, ancien député LR de la 8ème circonscription du Bas-Rhin (1 preuve)
- Gabriel Serville, ancien député GDR de la 1ère circonscription de Guyane (1 preuve)
