Après l'audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la communication, lors de la commission élargie (voir le compte rendu de la réunion du 5 novembre 2013, à 21 heures), la commission des Finances examine les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles et des comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'État et Avances à l'audiovisuel public.

Suivant l'avis favorable du Rapporteur spécial, la Commission adopte les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles et des comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'État et Avances à l'audiovisuel public.

Membres présents ou excusés

Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Réunion du mardi 5 novembre 2013 à 23 h 15

Présents. - M. Dominique Baert, M. Jean-Marie Beffara, Mme Carole Delga, M. Laurent Grandguillaume, Mme Monique Rabin

Excusés. - M. Guillaume Bachelay, M. Michel Vergnier