– Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :

- Avis sur les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » :

Agriculture et alimentation (Mme Marie-Lou Marcel, rapporteure pour avis),

Dans le cadre de la commission élargie, la Commission des affaires économiques a examiné pour avis, sur le rapport de Mme Marie-Lou Marcel (agriculture et alimentation) et de M. André Chassaigne (forêt), les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (voir le compte rendu officiel de la commission élargie du 6 novembre 2013, sur le site internet de l'Assemblée nationale1).

À l'issue de la commission élargie, la Commission des affaires économiques a délibéré sur les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ».

La commission, suivant les avis favorables de Mme Marie-Lou Marcel et de M. André Chassaigne, donne un avis favorable à l'adoption des crédits de la Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ».

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du jeudi 7 novembre 2013 à 0 h 15

Présents. – Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Michèle Bonneton, M. François Brottes, M. André Chassaigne, Mme Corinne Erhel, M. Christian Franqueville, Mme Pascale Got, Mme Annick Le Loch, Mme Marie-Lou Marcel, Mme Frédérique Massat, M. Germinal Peiro, M. Hervé Pellois, M. Dominique Potier, M. Frédéric Roig, Mme Clotilde Valter

1 () http:www.assemblee-nationale.fr14budgetplf2014commissions_elargiescr