– Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :

- Avis sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :

Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis),

Dans le cadre de la commission élargie, la Commission des affaires économiques a examiné pour avis, sur le rapport de Mme Annick Le Loch (pêche) et de Mme Marie-Noëlle Battistel (énergie), les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (voir le compte rendu officiel de la commission élargie du 7 novembre 2013, sur le site internet de l'Assemblée nationale (1)).

À l'issue de la commission élargie, la Commission des affaires économiques a délibéré sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».

La commission, suivant l'avis favorable de Mme Annick Le Loch et de Mme Marie-Noëlle Battistel, donne un avis favorable à l'adoption des crédits de la Mission « Écologie, développement et mobilité durables ».

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du jeudi 7 novembre 2013 à 20 h 30

Présents. - M. François Brottes, Mme Annick Le Loch

Excusés. - M. Jean-Claude Bouchet, Mme Pascale Got, Mme Anne Grommerch, M. Thierry Lazaro, M. Bernard Reynès, Mme Catherine Troallic

1 () http:www.assemblee-nationale.fr14budgetplf2014commissions_elargiescr