Dans le cadre de la commission élargie, la commission des affaires économiques a examiné pour avis, sur le rapport de MM. Franck Reynier (Grands organismes de recherche) et Christophe Borgel (Recherche industrielle), les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (voir le compte rendu officiel de la commission élargie du 23 octobre 2012, sur lesite internet de l'Assemblée nationale).

À l'issue de la commission élargie, la commission des affaires économiques a délibéré sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Conformément à l'avis de M. Christophe Borgel, rapporteur pour avis sur les crédits de la Recherche industrielle, et contrairement à l'avis défavorable de M. Franck Reynier, rapporteur pour avis sur les crédits des Grands organismes de recherche, la Commission a donné un avis favorable à l'adoption des crédits des programmes 150 (actions 6 à 12), 172, 192 et 193 de la mission « Recherche et Enseignement supérieur » pour 2013.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mardi 23 octobre 2012 à 13 heures

Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Michèle Bonneton, M. Christophe Borgel, M. François Brottes, Mme Marie-Hélène Fabre, Mme Pascale Got, M. Jean Grellier, M. Henri Jibrayel, Mme Laure de La Raudière, M. Jean-Luc Laurent, Mme Annick Le Loch, Mme Jacqueline Maquet, M. Alain Marc, Mme Frédérique Massat, M. Dominique Potier, M. Patrice Prat, M. Franck Reynier, M. Éric Straumann, M. Lionel Tardy, M. Fabrice Verdier

Excusés. - M. Damien Abad, Mme Jeanine Dubié