Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Députés présents à la réunion du 9 septembre 2014 à 15h00 :
Socialistes (PS, MRC et ratt.) Écologistes (EELV) Radicaux Centristes
UMP et rattachés Non-Inscrits (EELV, Modem, Divers droite, FN…)
- Sont intervenus :
- Bernard Accoyer, ancien député LR de la 1ère circonscription de Haute-Savoie (3 preuves)
- Julien Aubert, ancien député LR de la 5ème circonscription du Vaucluse (3 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SER de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- François Brottes, ancien député de la 5ème circonscription de l'Isère (3 preuves)
- Sabine Buis, ancienne députée SER de la 3ème circonscription de l'Ardèche (3 preuves)
- Charles de Courson, ancien député UDI de la 5ème circonscription de la Marne (3 preuves)
- Cécile Duflot, ancienne députée NI de la 6ème circonscription de Paris (3 preuves)
- Guy Geoffroy, ancien député LR de la 9ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Jean-Pierre Gorges, ancien député LR de la 1ère circonscription d'Eure-et-Loir (3 preuves)
- Patrick Hetzel, ancien député LR de la 7ème circonscription du Bas-Rhin (3 preuves)
- Hervé Mariton, ancien député LR de la 3ème circonscription de la Drôme (3 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SER de la 11ème circonscription de la Gironde (3 preuves)
- Sophie Rohfritsch, ancienne députée LR de la 4ème circonscription du Bas-Rhin (3 preuves)
- Lionel Tardy, ancien député LR de la 2ème circonscription de Haute-Savoie (3 preuves)
- Assistaient à la réunion :
- Sylviane Alaux, ancienne députée SER de la 6ème circonscription des Pyrénées-Atlantiques (2 preuves)
- Ericka Bareigts, ancienne députée de la 1ère circonscription de la Réunion (2 preuves)
- Marie-Noëlle Battistel, ancienne députée SER de la 4ème circonscription de l'Isère (2 preuves)
- Denis Baupin, ancien député NI de la 10ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Catherine Beaubatie, ancienne députée SER de la 3ème circonscription de la Haute-Vienne (2 preuves)
- Jacques Alain Bénisti, ancien député LR de la 4ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Yves Blein, ancien député SER de la 14ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Christophe Borgel, ancien député SER de la 9ème circonscription de la Haute-Garonne (2 preuves)
- Jean-Yves Caullet, ancien député SER de la 2ème circonscription de l'Yonne (2 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SER de la 1ère circonscription de l'Indre (2 preuves)
- Jean-Michel Clément, ancien député SER de la 3ème circonscription de la Vienne (2 preuves)
- Gilbert Collard, ancien député NI de la 2ème circonscription du Gard (2 preuves)
- Jean-Jacques Cottel, ancien député SER de la 1ère circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Françoise Dubois, ancienne députée SER de la 1ère circonscription de la Sarthe (2 preuves)
- Nicolas Dupont-Aignan, ancien député NI de la 8ème circonscription de l'Essonne (2 preuves)
- Daniel Fasquelle, ancien député LR de la 4ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Claude de Ganay, ancien député LR de la 3ème circonscription du Loiret (2 preuves)
- Charles-Ange Ginesy, ancien député LR de la 2ème circonscription des Alpes-Maritimes (2 preuves)
- Joël Giraud, ancien député RRDP de la 2ème circonscription des Hautes-Alpes (2 preuves)
- Jean-Jacques Guillet, ancien député LR de la 8ème circonscription des Hauts-de-Seine (2 preuves)
- Antoine Herth, ancien député LR de la 5ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Jacques Kossowski, ancien député LR de la 3ème circonscription des Hauts-de-Seine (2 preuves)
- Jacques Krabal, ancien député RRDP de la 5ème circonscription de l'Aisne (2 preuves)
- Jean Launay, ancien député SER de la 2ème circonscription du Lot (2 preuves)
- Jean-Luc Laurent, ancien député SER de la 10ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Anne-Yvonne Le Dain, ancienne députée SER de la 2ème circonscription de l'Hérault (2 preuves)
- Jean-Yves Le Déaut, ancien député SER de la 6ème circonscription de Meurthe-et-Moselle (2 preuves)
- Alain Leboeuf, ancien député LR de la 1ère circonscription de Vendée (2 preuves)
- Victorin Lurel, ancien député SER de la 4ème circonscription de Guadeloupe (2 preuves)
- Frédérique Massat, ancienne députée SER de la 1ère circonscription d'Ariège (2 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UDI de la 1ère circonscription de la Meuse (2 preuves)
- Patrice Prat, ancien député NI de la 3ème circonscription du Gard (2 preuves)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SER de la 2ème circonscription de Charente (2 preuves)
- Franck Reynier, ancien député UDI de la 2ème circonscription de la Drôme (2 preuves)
- Béatrice Santais, ancienne députée SER de la 3ème circonscription de Savoie (2 preuves)
- Éric Straumann, ancien député LR de la 1ère circonscription du Haut-Rhin (2 preuves)
- Stéphane Travert, ancien député SER de la 3ème circonscription de la Manche (2 preuves)
- Catherine Troallic, ancienne députée SER de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Jean-Paul Tuaiva, ancien député UDI de la 3ème circonscription de la Polynésie Française (2 preuves)
- Clotilde Valter, ancienne députée de la 3ème circonscription du Calvados (2 preuves)
