La commission spéciale, la commission des affaires économiques et la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire ont auditionné Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188).

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/14/seance/3622.

Membres présents ou excusés

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Réunion du mardi 9 septembre 2014 à 16 h 15

Présents. - M. Damien Abad, M. Bernard Accoyer, Mme Sylviane Alaux, M. Julien Aubert, Mme Ericka Bareigts, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Denis Baupin, Mme Catherine Beaubatie, M. Yves Blein, M. Christophe Borgel, M. Christophe Bouillon, M. François Brottes, Mme Sabine Buis, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. André Chassaigne, M. Jean-Michel Clément, M. Jean-Jacques Cottel, M. Charles de Courson, Mme Françoise Dubois, Mme Cécile Duflot, M. Daniel Fasquelle, M. Claude de Ganay, M. Joël Giraud, M. Jean-Pierre Gorges, M. Jean-Jacques Guillet, M. Michel Heinrich, M. Antoine Herth, M. Patrick Hetzel, M. Guénhaël Huet, M. Jacques Kossowski, M. Jacques Krabal, M. Jean Launay, M. Jean-Luc Laurent, M. Alain Leboeuf, Mme Anne-Yvonne Le Dain, M. Jean-Yves Le Déaut, M. Serge Letchimy, M. Victorin Lurel, Mme Frédérique Massat, M. Bertrand Pancher, M. Philippe Plisson, Mme Marie-Line Reynaud, M. Franck Reynier, Mme Sophie Rohfritsch, M. Martial Saddier, Mme Béatrice Santais, M. Éric Straumann, M. Lionel Tardy, M. Jean-Marie Tetart, M. Stéphane Travert, Mme Catherine Troallic, M. Jean-Paul Tuaiva, Mme Clotilde Valter

Excusés. - M. Pascal Deguilhem, M. Patrice Martin-Lalande, M. Rémi Pauvros

Assistaient également à la réunion. - M. Yves Daniel, Mme Sophie Dessus, Mme Edith Gueugneau, M. Jean-Philippe Nilor, M. Boinali