Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Députés présents à la réunion du 16 septembre 2014 à 21h00 :
- Sont intervenus :
- Bernard Accoyer, ancien député LR de la 1ère circonscription de Haute-Savoie (3 preuves)
- Julien Aubert, ancien député LR de la 5ème circonscription du Vaucluse (3 preuves)
- Marie-Noëlle Battistel, ancienne députée SER de la 4ème circonscription de l'Isère (3 preuves)
- Denis Baupin, ancien député NI de la 10ème circonscription de Paris (3 preuves)
- Jean-Louis Bricout, ancien député SER de la 3ème circonscription de l'Aisne (3 preuves)
- François Brottes, ancien député de la 5ème circonscription de l'Isère (3 preuves)
- Jean-Yves Caullet, ancien député SER de la 2ème circonscription de l'Yonne (3 preuves)
- Patrick Hetzel, ancien député LR de la 7ème circonscription du Bas-Rhin (3 preuves)
- Jean-Luc Laurent, ancien député SER de la 10ème circonscription du Val-de-Marne (3 preuves)
- Frédérique Massat, ancienne députée SER de la 1ère circonscription d'Ariège (3 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SER de la 11ème circonscription de la Gironde (3 preuves)
- Sophie Rohfritsch, ancienne députée LR de la 4ème circonscription du Bas-Rhin (3 preuves)
- Assistaient à la réunion :
- Sylviane Alaux, ancienne députée SER de la 6ème circonscription des Pyrénées-Atlantiques (2 preuves)
- Philippe Bies, ancien député SER de la 2ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Jean-Luc Bleunven, ancien député SER de la 3ème circonscription du Finistère (2 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SER de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Jean-Michel Clément, ancien député SER de la 3ème circonscription de la Vienne (2 preuves)
- Pascal Deguilhem, ancien député SER de la 1ère circonscription de la Dordogne (2 preuves)
- Daniel Fasquelle, ancien député LR de la 4ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Claude de Ganay, ancien député LR de la 3ème circonscription du Loiret (2 preuves)
- Michel Heinrich, ancien député LR de la 1ère circonscription des Vosges (2 preuves)
- Jean Launay, ancien député SER de la 2ème circonscription du Lot (2 preuves)
- Philippe Le Ray, ancien député LR de la 2ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Jean-Pierre Le Roch, ancien député SER de la 3ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Hervé Pellois, ancien député SER de la 1ère circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Christophe Premat, ancien député SER de la 3ème circonscription des Français établis hors de France (2 preuves)
- Béatrice Santais, ancienne députée SER de la 3ème circonscription de Savoie (2 preuves)
- Michel Sordi, ancien député LR de la 4ème circonscription du Haut-Rhin (2 preuves)
- Éric Straumann, ancien député LR de la 1ère circonscription du Haut-Rhin (2 preuves)
- Stéphane Travert, ancien député SER de la 3ème circonscription de la Manche (2 preuves)
- Catherine Troallic, ancienne députée SER de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Clotilde Valter, ancienne députée de la 3ème circonscription du Calvados (2 preuves)
