La commission spéciale a examiné le rapport d'information sur l'adaptation du droit de l'énergie aux outre-mer (Mme Ericka Bareigts et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs)

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/14/seance/3667.

Membres présents ou excusés

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Réunion du mercredi 17 septembre 2014 à 9 h 30

Présents. - M. Bernard Accoyer, Mme Sylviane Alaux, M. Julien Aubert, Mme Ericka Bareigts, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Denis Baupin, M. Yves Blein, M. Jean-Luc Bleunven, M. François Brottes, Mme Sabine Buis, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Jacques Cottel, M. Pascal Deguilhem, M. Daniel Fasquelle, M. Claude de Ganay, M. Jean-Luc Laurent, M. Alain Leboeuf, M. Jean-Yves Le Déaut, M. Victorin Lurel, Mme Frédérique Massat, M. Philippe Plisson, Mme Sophie Rohfritsch, M. Martial Saddier, Mme Béatrice Santais, M. Michel Sordi, M. Lionel Tardy, M. Stéphane Travert, Mme Catherine Troallic, Mme Clotilde Valter

Excusés. - M. Jean-Paul Chanteguet, Mme Françoise Dubois, M. Antoine Herth, M. Franck Reynier

Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Louis Bricout, M. Christian Franqueville, M. Jean-Claude Fruteau, M. Alain Gest, M. Jean-Pierre Le Roch, M. Michel Lesage, Mme Barbara Pompili, M. Dominique Potier, M. Christophe Premat, Mme Catherine Quéré, M. Bernard Reynès