Dans le cadre de la commission élargie, la commission des affaires économiques a examiné pour avis, sur le rapport de Mme Annick Le Loch (Pêche) et Mme Marie-Noëlle Battistel (Énergie), les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (voir le compte rendu officiel de la commission élargie du 6 novembre 2014, sur le site Internet de l'Assemblée nationale (1).

À l'issue de la commission élargie, la commission des affaires économiques a délibéré sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».

La Commission, conformément à l'avis favorable de Mme Annick Le Loch et de Mme Marie-Noëlle Battistel, donne un avis favorable à l'adoption des crédits de la Mission « Écologie, développement et mobilité durables ».

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du jeudi 6 novembre 2014 à 13 h 15

Présents. - M. François Brottes, Mme Corinne Erhel, M. Jean-Luc Laurent, Mme Annick Le Loch

Excusés. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Jeanine Dubié, Mme Béatrice Santais, Mme Catherine Troallic

1 () http:www.assemblee-nationale.fr14budgetplf2015commissions_elargiescr