Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a entendu, lors d'une réunion commune avec la Commission des affaires sociales, M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), M. Jean-François Dhainaut, président, Mme Christine Noiville, présidente du comité économique, éthique et social et M. Jean-Jacques Leguay, vice-président du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies (HCB), sur l'étude du professeur Gilles-Éric Séralini portant sur la toxicité à long terme de l'herbicide Roundup et d'un maïs génétiquement modifié tolérant au glyphosate.

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/14/seance/433.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 à 9 h 30

Présents. - Mme Laurence Abeille, M. Christian Assaf, M. Julien Aubert, M. Alexis Bachelay, Mme Catherine Beaubatie, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Louis Bricout, Mme Sabine Buis, M. Vincent Burroni, M. Alain Calmette, M. Yann Capet, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, Mme Florence Delaunay, M. Stéphane Demilly, Mme Fanny Dombre Coste, M. David Douillet, Mme Françoise Dubois, M. Philippe Duron, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec, M. Jean-Christophe Fromantin, M. Laurent Furst, Mme Geneviève Gaillard, M. Claude de Ganay, M. Alain Gest, M. Charles-Ange Ginesy, M. Jacques Krabal, Mme Valérie Lacroute, M. François-Michel Lambert, M. Alain Leboeuf, Mme Viviane Le Dissez, M. Arnaud Leroy, M. Michel Lesage, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Olivier Marleix, M. Philippe Noguès, M. Bertrand Pancher, M. Rémi Pauvros, M. Edouard Philippe, M. Philippe Plisson, M. Christophe Priou, Mme Marie-Line Reynaud, Mme Sophie Rohfritsch, M. Martial Saddier, M. Gilbert Sauvan, M. Jean-Marie Sermier, M. Thierry Solère, Mme Suzanne Tallard, M. Jean-Pierre Vigier

Excusés. - M. Yves Albarello, M. Serge Bardy, M. Denis Baupin, Mme Chantal Berthelot, M. Philippe Bies, M. Florent Boudié, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Jacques Cottel, M. Olivier Falorni, M. Michel Heinrich, M. Christian Jacob, M. Franck Marlin, M. Philippe Martin, Mme Catherine Quéré, M. Gilles Savary, M. Gabriel Serville, M. David Vergé, M. Patrick Vignal

Assistaient également à la réunion. - M. Éric Alauzet, Mme Brigitte Allain, M. Jérôme Lambert, M. Hervé Morin