COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION

Mercredi 15 avril 2015

La séance est ouverte à 14 heures 45.

(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la Commission)

La Commission a désigné :

– M. Jean-Patrick Gille, rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif au dialogue social et au soutien à l'activité des salariés (sous réserve de son dépôt),

– M. Yves Durand, rapporteur sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (n° 2656).

Présences en réunion

Réunion du mercredi 15 avril 2015 à 14 heures 45.

Présents. – M. Jean-Pierre Allossery, M. Patrick Bloche, M. Xavier Breton, M. Ary Chalus, M. Yves Durand, M. Jean-Patrick Gille, M. Patrick Hetzel, M. François de Mazières, Mme Dominique Nachury, M. Frédéric Reiss, Mme Julie Sommaruga, M. Claude Sturni

Excusés. – Mme Huguette Bello, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Annie Genevard, Mme Sonia Lagarde, Mme Barbara Pompili, M. Christophe Premat, M. Rudy Salles

Assistait également à la réunion. – Mme Lucette Lousteau