Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a entendu, dans le cadre du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (n° 2813), conjointement avec la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, des responsables de programmes sur l'exécution des crédits du programme 403 « Innovation pour la transition écologique et énergétique » (M. Marc Goua, rapporteur spécial) : M. Fabrice Boissier, directeur général délégué de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), et M. Benjamin Stremsdoerfer, directeur adjoint des investissements d'avenir.

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/14/seance/5299.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 23 juin 2015 à 16 h 30

Présents. – M. Julien Aubert, M. Alexis Bachelay, M. Florent Boudié, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, Mme Florence Delaunay, M. Stéphane Demilly, Mme Sophie Errante, M. Olivier Falorni, M. Yannick Favennec, M. Alain Gest, M. Michel Heinrich, M. Jacques Krabal, M. Bertrand Pancher, M. Philippe Plisson, M. Christophe Priou, Mme Sophie Rohfritsch, M. Gilles Savary, M. Jean-Marie Sermier, M. Gabriel Serville, Mme Suzanne Tallard

Excusés. – Mme Sylviane Alaux, M. Serge Bardy, M. Jacques Alain Bénisti, Mme Chantal Berthelot, M. Patrice Carvalho, M. Laurent Furst, M. Christian Jacob, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Philippe Martin, M. Napole Polutélé, Mme Catherine Quéré, M. Martial Saddier, M. Gilbert Sauvan