COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Mardi 15 septembre 2015

La séance est ouverte à quatorze heures trente.

(Présidence de Mme Catherine Lemorton, présidente de la Commission)

Informations relatives à la Commission

La Commission a désigné :

– M. Philippe Cordery, rapporteur pour avis sur le projet de loi de finances 2016 (Mission solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance) (sous réserve de son dépôt) ;

– M. Gérard Cherpion, rapporteur sur la proposition de loi de M. Christian Jacob visant à supprimer les freins au développement des entreprises posés depuis 2012 (n° 3030).

La séance est levée à quatorze heures quarante-cinq.