La Commission poursuit l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096).
Après l'audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (voir le compte rendu de la commission élargie du 20 octobre 2015 à 17 heures (1)), la commission des finances examine les crédits de la mission Enseignement scolaire.
La commission adopte l'amendement II-52 du Gouvernement, puis, suivant l'avis favorable du Rapporteur spécial, elle adopte les crédits de la mission Enseignement scolaire.
Membres présents ou excusés
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 20 octobre 2015 à 19 heures 45
Présents. - M. Dominique Baert, M. Gilles Carrez, M. Romain Colas, M. Marc Goua, M. Michel Vergnier
Excusés. - M. Éric Alauzet, M. Guillaume Bachelay
1 () http:www.assemblee-nationale.fr14budgetplf2016commissions_elargies