Découvrez notre nouvelle initiative « La Fabrique de la Loi »

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du 16 février 2016 à 17h00

Résumé de la réunion

La réunion

Source

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a entendu, conjointement avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, M. Karmenu Vella, commissaire européen en charge de l'Environnement, des affaires maritimes et de la pêche.

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/14/seance/6212.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 16 février 2016 à 17 heures

Présents. - M. Yves Albarello, M. Guy Bailliart, M. Florent Boudié, M. Jean-Louis Bricout, M. Guillaume Chevrollier, M. Jean-Jacques Cottel, M. Stéphane Demilly, M. Philippe Duron, M. Olivier Falorni, M. Yannick Favennec, M. Michel Heinrich, M. François-Michel Lambert, Mme Viviane Le Dissez, M. Arnaud Leroy, Mme Marie Le Vern, M. Gérard Menuel, M. Bertrand Pancher, M. Rémi Pauvros, M. Martial Saddier, M. Jean-Marie Sermier, Mme Suzanne Tallard

Excusés. - M. Sylvain Berrios, Mme Chantal Berthelot, M. Patrice Carvalho, Mme Florence Delaunay, M. Alain Gest, M. Christian Jacob, M. Philippe Martin, M. Napole Polutélé, M. Gilbert Sauvan, M. Gabriel Serville