Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du 6 décembre 2012 à 9h00
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Jeudi 6 décembre 2012
La séance est ouverte à neuf heures quinze.
(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la Commission)
La Commission des affaires culturelles et de l'éducation examine, en application de l'article 88 du Règlement, les amendements à la proposition de loi de M. Jean-Charles Taugourdeau visant à créer une médaille d'honneur du bénévolat, déposés depuis sa réunion du mercredi 28 novembre 2012 (M. Jean-Charles Taugourdeau, rapporteur).
Le tableau ci-dessous récapitule ses décisions :
| Amendement | Auteur | Article | Alinéa | Sort |
| 19 | M. Jean-Charles Taugourdeau | Premier | 1 | Repoussé |
| 3 | M. Jean-Charles Taugourdeau | Premier | 2 | Repoussé |
| 5 | M. Jean-Charles Taugourdeau | Premier | 3 | Repoussé |
| 20 | M. Jean-Charles Taugourdeau | Premier | 6 | Repoussé |
La séance est levée à neuf heures trente.
