COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION

Mercredi 25 mai 2016

La séance est ouverte à 14 heures 50.

(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la Commission)

Information relative à la Commission

La Commission a désigné M. Marcel Rogemont, rapporteur sur la proposition de résolution de MM. Bruno Le Roux, Marcel Rogemont, Mme Martine Martinel, M. Patrick Bloche et plusieurs de leurs collègues relative à la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente (n° 3711).

La séance est levée à 14 heures 55.