Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du 27 septembre 2016 à 16h00
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Mardi 27 septembre 2016
La séance est ouverte à seize heures.
(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la Commission)
Information relative à la Commission
La commission des Affaires culturelles et de l'Éducation a désigné M. Pascal Deguilhem, rapporteur sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport (n° 3736).
La séance est levée à seize heures quinze.
