Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné, conjointement avec la commission des affaires économiques, le rapport de la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale (Mme Delphine Batho, rapporteure).

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/14/seance/7142.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 18 octobre 2016 à 17 h 15

Présents. - M. Yves Albarello, M. Guy Bailliart, M. Florent Boudié, M. Christophe Bouillon, M. Vincent Burroni, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, M. Olivier Falorni, M. Yannick Favennec, M. Michel Heinrich, Mme Valérie Lacroute, Mme Viviane Le Dissez, M. Arnaud Leroy, Mme Marie Le Vern, M. Gérard Menuel, M. Bertrand Pancher, M. Christophe Priou, Mme Sophie Rohfritsch, M. Gabriel Serville, Mme Suzanne Tallard, M. Pascal Thévenot, M. Jean-Pierre Vigier

Excusés. - Mme Chantal Berthelot, M. Jean-Jacques Cottel, M. Christian Jacob, M. Patrick Lebreton, M. Philippe Plisson, M. Napole Polutélé, M. Gilbert Sauvan

Assistaient également à la réunion. - M. Xavier Breton, Mme Marie-Jo Zimmermann