Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Découvrez les députés de la 15ème législature : Cliquez ici !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Rapports d'Alexis Bachelay

4 rapports signés

26/07/2016 — Rapport d'information N° 3980 de la Commission des affaires sociales déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en œuvre des conclusions de la mission d'information sur les immigrés âgés

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

15/12/2014 — Rapport d'information N° 2458 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la seconde mission de suivi de la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

02/07/2013 — Rapport d'information N° 1214 de la Mission d'information sur les immigrés âgés fait au nom de la mission d'information sur les immigrés âgés

Rapporteur pour la Mission d'information sur les immigrés âgés

24/09/2012 — Avis N° 196 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social

Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Questions fréquentes — Données — API — Législature précédente — Législature suivante — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org