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Rapports d'
Émilienne Poumirol
2 rapports signés
16/12/2014 — Rapport d'information N° 2470 de la Commission de la défense nationale et des forces armées déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prise en charge des blessés
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
02/07/2013 — Rapport N° 1171 de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
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