Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Gilbert Le Bris
9 rapports signés
22/02/2017 — Rapport d'information N° 4540 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'otan déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'atlantique nord sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2016
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'otan
16/12/2016 — Rapport d'information N° 4319 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'otan déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'atlantique nord sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2015
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'otan
16/02/2016 — Rapport d'information N° 3502 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'otan déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'atlantique nord sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2014
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'otan
10/02/2016 — Rapport d'information N° 3472 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évolution du rôle de l'OTAN
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
10/10/2014 — Rapport d'information N° 2270 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'otan déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'atlantique nord sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2013
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'otan
09/10/2014 — Avis N° 2265 (Tome V) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2015
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
10/10/2013 — Avis N° 1433 (Tome V) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2014
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
13/06/2013 — Rapport d'information N° 1153 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'otan déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'atlantique nord sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2012
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'otan
10/10/2012 — Avis N° 256 (Tome V) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2013
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
