Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Jean-Louis Roumegas
8 rapports signés
21/02/2017 — Rapport d'information N° 4526 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le développement durable de la Méditerranée
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
19/05/2016 — Rapport d'information N° 3772 de le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air
Rapporteur pour le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
16/12/2015 — Rapport N° 3356 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi de M. Jean-Louis Roumégas et plusieurs de ses collègues visant à intégrer le principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
10/06/2014 — Rapport d'information N° 2011 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur les accords d'association avec l'Ukraine, la Géorgie et la Moldavie
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
09/04/2014 — Rapport d'information N° 1867 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la présence de bisphénol A dans les jouets et de parabènes dans les produits d'hygiène destinés aux jeunes enfants
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
25/02/2014 — Rapport d'information N° 1828 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
30/01/2013 — Rapport N° 650 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
10/10/2012 — Avis N° 255 (Tome I) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2013
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
