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Rapports de
Martial Saddier
2 rapports signés
19/05/2016 — Rapport d'information N° 3772 de le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air
Rapporteur pour le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
25/11/2013 — Rapport d'information N° 1562 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'affichage environnemental
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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