Les amendements de Alain Claeys pour ce dossier
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Je rejoins l'avis du rapporteur général. Nous avons eu l'occasion, en commission et dans le cadre de la mission d'évaluation et de contrôle, d'aborder le crédit d'impôt recherche. Je suis convaincu qu'il faudra y revenir en commission dans le cadre peut-être du projet de loi de finances pour 2014. Reste que les entreprises souhaitent que le dis...
L'amendement n° 307 n'a pas été examiné en commission, mais l'avis est défavorable à titre personnel. Je tiens à rappeler que les crédits sollicités concernent l'action 15 du programme 190, en augmentation de 60 millions d'euros pour des opérations de démantèlement et d'assainissement des installations nucléaires du CEA à l'arrêt. Si on retirai...
L'amendement n'ayant pas été défendu en commission, j'émets un avis défavorable à titre personnel. Les crédits du programme « Enseignement supérieur agricole et recherche agricoles » ne font pas partie de mon périmètre de rapporteur spécial des crédits sur la recherche. Je tiens cependant à vous indiquer que ces crédits du programme 142 augmen...
