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Biodiversité


Les interventions d'Alain Leboeuf


Les amendements de Alain Leboeuf pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Le texte proposé par la commission du développement durable modifie les dispositions de l’article L. 414-9 du code de l’environnement en prévoyant que les plans d’action pour les espèces protégées soient fondés sur les données des organisations de protection de l’environnement, au même titre que sur les données des instituts scientifiques, comm...