Les amendements de Alain Tourret pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Madame la présidente, mes chers collègues, ayant été désigné comme rapporteur de cette proposition de résolution devant la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, j’avais suivi le sage avis de la commission, qui a adopté, à l’unanimité, le principe de la création d’une telle co...
Une mise à jour des travaux peut donc parfaitement se concevoir : avec l’amplification des flux, on peut estimer que de nouveaux phénomènes interviennent. L’actualité récente, cela a été rappelé par Pierre Lellouche, a été marquée par le massacre de plusieurs soldats syriens et d’un travailleur humanitaire américain, massacre auquel auraient p...