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Amendement N° 116 (Adopté)
Égalité entre les femmes et les hommes
Déposé le 20 janvier 2014 par : M. Denaja.
À l'alinéa 1, après la première occurrence du mot :
« organisme »,
insérer les mots :
« mentionné au Ibis ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel, de précision.
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