Amendement N° 39 (Non soutenu)
Égalité et citoyenneté
(1 amendement identique : 1477 )
Déposé le 27 juin 2016 par : M. Larrivé.
Supprimer cet article.
Exposé sommaire :
La Nation n'a pas besoin de « comités Théodule ».
Déposé le 27 juin 2016 par : M. Larrivé.
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La Nation n'a pas besoin de « comités Théodule ».
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