Amendement N° 318 rectifié (Rejeté)

Biodiversité

(2 amendements identiques : 23 200 )

Déposé le 20 juin 2016 par : M. Favennec, M. Demilly, M. Pancher, M. de Courson, M. Folliot, M. Gomes, M. Meyer Habib, M. Hillmeyer, M. Jégo, Mme Sonia Lagarde, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Piron, M. Reynier, M. Rochebloine, M. Santini, M. Sauvadet, M. Philippe Vigier, M. Weiten, M. Zumkeller.

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I. – À l'alinéa 6, substituer aux mots :

«  non négligeable »,

les mots :

«  grave et durable ».

II. – En conséquence, procéder à la même substitution à l'alinéa 31.

Exposé sommaire :

Amendement de cohérence. La notion de « grave et durable » est préférable à la notion de « non négligeable ».

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