Les amendements de Antoine Herth pour ce dossier
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Je vous remercie, madame Allain, de nous proposer ce débat. Nous l’avons à l’occasion de l’examen de tous les textes qui intéressent l’agriculture. C’est dire que les membres de l’Assemblée nationale sont régulièrement sollicités sur ces sujets et s’en font les porte-parole, ce qui est normal, car c’est bien leur métier. Je vous remercie, monsi...
Je vous suggère, enfin, de prononcer « kitine » et non « chitine » pour éviter toute confusion avec certaine substance illicite qui se fume en cachette sur notre territoire national !
Je rencontre moi-même, je l’avoue, des problèmes de terminologie parce que je m’apprêtais à interroger le ministre sur la mise en oeuvre de la réglementation européenne évoquée par notre excellent rapporteur, en particulier pour les catégories en quelque sorte subalternes de produits phytopharmaceutiques, à savoir les substances de base – le se...
L’intervention du rapporteur me trouble. Je suis donc contraint d’intervenir de nouveau. Ce que vous venez d’expliquer est important, monsieur le rapporteur. Cela montre bien que ce sujet pose à chacun d’entre nous une difficulté. Nous considérons tous que, dès lors que l’État français autorise la mise sur le marché d’un produit, c’est qu’il s’...
À mon tour, monsieur le ministre, de lancer le cochonnet. Là aussi, monsieur le rapporteur, dès lors qu’il y a une autorisation de mise sur le marché, vous avez l’autorisation de faire de la publicité et, si vous ne l’avez pas, vous n’êtes pas autorisé à parler d’un produit. C’est la conséquence des décisions administratives qui sont prises. ...
J’ai bien entendu vos explications, monsieur le ministre, et je retire mon amendement, en vous demandant juste de penser à clarifier dans le décret la question des supports de communication. Quand on dit presse, on pense tout de suite au magazine ou au journal, un support papier. Or, aujourd’hui, la plupart des groupes de presse ou des médias d...
Un amendement de suppression, ce n’est jamais agréable pour le Gouvernement, mais ce n’est pas une agression, monsieur le ministre, c’est simplement pour dire qu’il faut faire attention. Il faut une harmonisation européenne. Je l’ai souligné tout à l’heure, nous ne devons pas surjouer la partition que nous impose l’Union européenne.
