Les amendements de Arnaud Leroy pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Il s’agit d’un amendement de précision : comme vous le savez, nous sommes en train d’examiner le projet de loi relatif à la reconquête de la biodiversité. Certaines définitions étant présentes dans les deux textes, l’objet du présent amendement est de les faire coïncider pour éviter des analyses et des interprétations différentes.
Étant rapporteur, je ne peux pas m’en remettre à la sagesse de l’Assemblée. Monsieur Lambert, si vous retiriez votre amendement au profit de celui défendu par Mme Le Loch, nous pourrions avancer. La différence entre les deux tient à la référence à un décret, qui pose problème. Les SRDAM viennent d’être adoptés ; nous devons faire attention à n...
