Les amendements de Arnaud Richard pour ce dossier

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En complément de ce que viennent de dire nos collègues, j’ajoute que notre collègue Francis Vercamer – le « pape de l’économie sociale et solidaire », comme on l’appelle dans cet hémicycle ! (Sourires) – a largement contribué à l’élaboration de cette loi récente. Nous étions tous de bonne volonté, mais on voit bien, dans la réalité de l’exercic...

J’étais sous la douche, donc, quand j’ai entendu le Président de la République dire qu’il fallait bouger sur les seuils sociaux. « Au secours ! », me suis-je dit, « où est la gauche ? C’était le discours de l’UMP il y a dix ans ! » Puis je me suis dit que la gauche était enfin devenue intelligente.

Respect, chers collègues de la majorité présidentielle ! Sauf que la réalité est tout autre. La question des seuils sociaux est un marronnier, un tabou. Elle fait partie des sujets qu’on ne peut plus aborder. Je n’ai pas eu la chance de faire partie de la commission spéciale et donc de participer à la psychothérapie de M. Macron.

…qu’il met sur la table des sujets difficiles pour vous, chers collègues. Nous avons essayé de le suivre, de l’écouter. Il est courageux, car sa position est éloignée de celle que défend la gauche à l’heure actuelle. M. Macron a eu raison d’avoir ce courage. Sur les seuils sociaux, monsieur le ministre, allez jusqu’au bout ! Ce n’est pas un ta...

Je suis rassuré, puisque le ministre ne m’a pas répondu sur son adhésion au Parti socialiste. Je conviens bien qu’il est très orthogonal avec sa majorité, ce qui n’est pas une surprise

M. Rebsamen est le ministre du travail : c’est une responsabilité importante car c’est certainement le sujet le plus important pour ce gouvernement.

Il a des positions beaucoup plus excessives que les nôtres : il va beaucoup plus loin dans ses propos ! Donc, au-delà du ministre qui est aujourd’hui au banc, déjà très orthogonal avec sa majorité, il en est un autre, le ministre du travail, encore plus orthogonal puisque son collègue n’est pas d’accord avec les positions qu’il a exprimées dans...

Vous êtes très souple : ce sont des cohérences de gymnaste ! Je n’y comprends plus rien ! Vous appartenez à la majorité, et vous avez en face de vous un ministre intelligent, avec l’histoire qui est la sienne et que je respecte ; c’est un homme remarquable !

Mais il est extrêmement loin de ce que vous êtes ! Nous, monsieur le ministre, nous faisons des propositions de bonne foi, qui sont respectables – ce n’est pas parce qu’il est tard qu’il faut considérer que nous voulons vous embêter…

… nous faisons des propositions qui sont dans le débat public et qui visent à résoudre des problèmes anciens. Cher Denys Robiliard, vous qui êtes un collègue de grande qualité, vous ne pouvez pas prétendre que nous n’aimons pas le dialogue social ! Notre président a été correct et bien élevé ! Sur le dialogue social, depuis dix ans, nous n’avo...

Cet amendement de M. Vercamer, cosigné par l’ensemble du groupe UDI, est le fruit de son expérience de conseiller prud’homal pendant dix ans et il n’enlève rien, cher rapporteur, aux compétences du délégué du personnel. La question ne se pose même pas. Cette institution a son importance et il n’est pas question de la remettre en cause. Nous ne...

Le groupe SRC a usé de son temps de parole comme il l’a entendu sur les articles qu’il a choisis. S’il a considéré que ceux dont nous discutons maintenant ne sont pas importants, c’est son problème. Nous, nous considérons que le dialogue social, c’est important dans notre pays. Considérer, monsieur le président Le Roux, que nous serions des l...

… mais nous évoquons des sujets graves ! Je vous remercie, monsieur le ministre, de dire que ce sujet est d’importance. Ce n’est pas satisfaisant pour nous d’en débattre à cette heure-ci, comme nous avons eu l’occasion d’en parler avec le Président Bartolone. S’agissant de la démocratie sociale, je suis désolé de me répéter, nous avons connu ...

Cet amendement pallie le fait que le décret d’application de la loi relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie, en matière de travaux dangereux pour les apprentis, n’a toujours pas été pris.

Du bien, si ce n’est que cet amendement tend à résoudre un problème ancien sans y parvenir totalement. Je salue tout de même le fait que le Gouvernement ait intégré la dimension routière comme fluviale même si, malheureusement, je ne vois pas le rapport avec le sujet. Ce texte est vraiment un catalogue de diverses mesures de toutes natures. Il ...

Voilà un bon amendement. Les « gens de mer », selon la formulation de l’amendement, ne sont pas toujours des hommes et des femmes de l’écrit. Hélas, ils se « tirent la bourre » entre eux, notamment dans le transport fluvial et particulièrement le transport fluvial artisanal, parce que les contrats ne sont pas écrits. Il est donc judicieux de le...

Ce n’est pas un petit sujet. Il a beau être cinq heures vingt du matin, je m’étonne que le groupe socialiste n’ait pas utilisé son temps de parole pour s’exprimer.

Vous voulez que l’on fasse cela à la va-vite, à cinq heures du matin : c’est votre problème, nous pouvons en dire ce que nous en pensons !

Il faut que ceux qui protestent sachent que c’est un sujet très important, et que tous les membres de leur groupe ne sont pas nécessairement d’accord entre eux. Il est question de proportionner le plan de sauvegarde de l’emploi aux moyens de l’entreprise. Si cela ne pose pas de problème à gauche, ce n’est pas mon cas et je voterai l’amendement ...