Les amendements de Bertrand Pancher pour ce dossier
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Madame la ministre, quand un pharaon succédait à un autre pharaon, il dépêchait dans tout l'Empire des maçons armés de marteaux réquisitionnés pour briser les effigies de son prédécesseur. L'archéologie a néanmoins permis de rendre justice aux oeuvres des différents souverains d'Égypte. Nous n'aurons, pour notre part, pas besoin d'archéologues ...
Lorsque nous avons fait le bilan des lois Grenelle 1 et Grenelle 2, nous avons régulièrement fait participer à nos travaux le Conseil national du développement durable et du Grenelle de l'environnement, dont les membres avaient répondu spontanément à notre invitation. L'inscrire ou non dans la loi ne changera donc pas grand-chose. Les membres d...
C'est un amendement très important pour notre groupe et, je l'espère, pour une majorité de parlementaires. Il vise à permettre la consultation par le public de tous les textes de loi ayant une incidence environnementale, d'abord parce que c'est la traduction directe de la convention d'Aarhus qui a été reprise notamment dans la Charte de l'envir...
Madame la présidente, je demande un scrutin public sur l'amendement n° 40. On ne peut pas faire de différence entre les règlements et les textes législatifs. Les grandes organisations consultent évidemment leurs mandants, mais pas l'opinion publique de façon structurée, et je fais partie de ceux qui pensent que nous aurons besoin un jour ou l'...
