Modernisation du système de santé

La parole est à Mme Hélène Geoffroy, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 607 rectifié et donner l’avis de la commission sur l’amendement no 565.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 501 et 510. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 501.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 238 et 263. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 238.

Je suis saisie d’un amendement no 780 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 802. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement.

Le sous-amendement no 802 a été repris par la commission. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour le soutenir et pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 780.

L’amendement no 435 a été repris par la commission. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour le soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 436, 437 et 438, repris par la commission et qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 102, 755, 242 et 754, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 102 et 755 sont identiques. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 102.

À l’article 53, je suis saisie de plusieurs amendements du Gouvernement, nos 731, 738 et 734. Madame la ministre, voulez-vous les soutenir ensemble ou séparément ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 432, 506 et 595. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 432.

L’amendement no 442 est repris par la commission. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour le soutenir.

Les amendements nos 445, 446 et 449 sont repris par la commission. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour les soutenir.

Mes chers collègues, en application de l’article 101 du Règlement, le Gouvernement demande qu’il soit procédé à une seconde délibération des articles 32 quater B et 45. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1 tendant à modifier l’article 32 quater B.

Ce n’est pas un rapport, c’est un avis. La parole est à Mme la rapporteure pour donner l’avis de la commission.

Monsieur Richard, si vous le permettez, concernant la conduite de notre séance : le Gouvernement a présenté un amendement, le service de la séance l’a diffusé, et nous l’examinons en seconde délibération ; la commission donne son avis, puis je le mets aux voix. C’est tout : je vous donne à présent la parole pour vous exprimer sur le fond.

Permettez-moi de vous rappeler que c’est la présidence qui est chargée de l’application du Règlement de l’Assemblée. Si vous voulez une explication du Règlement à deux heures moins dix du matin, je peux le faire. Pour la seconde fois, je vous demande de vous exprimer sur le fond de l’amendement.

Merci, madame la rapporteure. Vous avez appliqué à la lettre l’article 101, alinéa 3 de notre Règlement – je dis cela à l’attention de M. Richard –, aux termes duquel « Les textes qui font l’objet de la seconde délibération sont renvoyés à la commission, qui doit présenter, par écrit ou verbalement, un nouveau rapport ». C’est précisément ce qu...

Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l’ensemble du projet de loi, auront lieu le mardi 1er décembre après les questions au Gouvernement.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la modernisation de notre système de santé (nos 3103, 3215).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant aux amendements identiques nos 518 et 592 à l’article 1er.